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1. Éditeur du Site

Le site Transfert Logistics est édité par la société Transfert Logistics.

–  Siège Social : 786 Avenue des Vergers, 13750 Plan-d’Orgon
–  Téléphone : +33 (0)4 86 64 21 15
–  Email : contact@transfert-logistic.fr

–  Forme Juridique : [Ex : SAS / SARL]

–  Capital Social : [Ex : 10 000 €]

–  RCS : Inscrite au RCS de [Ville] sous le numéro [Numéro SIRET]

–  Numéro de TVA Intracommunautaire : [Numéro FR…]

–  Directeur de la publication : [Nom du dirigeant]

 

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

–  Hébergeur : Hostinger International Ltd
–  Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
–  Site web :

3. Propriété Intellectuelle

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4. Responsabilité

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5. Données Personnelles

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Ces données sont strictement confidentielles et ne sont ni vendues ni transmises à des tiers sans consentement préalable.

6. Droit Applicable

Tout litige en relation avec l’utilisation du site Transfert Logistics est soumis au droit applicable.

Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort du siège social de la société.

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